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N20/4 Emballage réutilisable pour l’expédition d’objets fragiles constitué de deux boîtes en carton (2024) Coordonnées pour cette page Web Ces documents sont publiés par l' Institut canadien de ...
Institut canadien de conservation L'Institut canadien de conservation (ICC), un organisme de service spécial au sein du ministère du Patrimoine canadien, fait progresser la conservation des ...
[INDICE COUT CONSTRUCTION] L'ICC est l'indice du coût de la construction. Cet indice calculé par l'Insee est révisé chaque trimestre et a une influence directe sur le montant des loyers.
L’indice du coût de la construction (ICC) L’indice du coût de la construction (ICC) est un indice trimestriel, de référence 100 au quatrième trimestre 1953, date de sa création. La valeur de l’ICC est ...
Les baux commerciaux conclus ou renouvelés avant le 1 er septembre 2014 peuvent tenir compte d'un autre indice pour l'indexation du loyer : l'indice du coût de la construction (ICC). Il est également ...
Les industries culturelles et créatives (ICC) au cœur de notre politique étrangère Les ICC sont un secteur majeur de l’économie mondiale. D’après l’UNESCO, ce secteur pèse 2 300 milliards d’euros, ...
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